Assemblée Générale de la CCE IDF et Grande formation
le 15 mars 2022
Matinée AG (9h30 / 12h00)
Après midi Grande formation (14h00 - 17h00)
Thème : Réglementation législative et réglementaire
(Etat des lieux - Loi ESSOR, ASAP…)
Assemblée Générale de la CCE IDF le 15 mars 2022
Ordre du jour
[9 h 30 : Ouverture de l'Assemblée Générale Ordinaire)• - Bilan des candidatures au CA |
| Extraits du Règlement de la CCE-IDF : |
Art. 2 : - le Conseil d’Administration est constitué de membres élus par l’Assemblée Générale (AG) pour un mandat de 2 ans renouvelable. - les candidatures doivent parvenir par écrit, au siège de la CCE-IDF, au plus tard un mois avant la date de l'AG. Art. 4 : - sauf avis contraire de la majorité des présents ou représentés, les votes ont lieu à main levée. Art. 11: - tout votant doit être à jour de sa cotisation, la cotisation prise en compte étant celle de l'année qui précède l’organisation de l'AG. |
=> Compagnie des Commissaires Enquêteurs d'Ile de France
=> Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs •Rapports moral et financier de la CNCE •Orientations éventuelles du vote du représentant de la CCE-IDF à l'AG de la CNCE => Questions diverses 12 H 00 : Clôture de l’Assemblée Générale Ordinaire et réunion du Conseil d’Administration |
